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LIVRAISON AVEC CHR-RESTAURATION

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À la réception, vérifiez vos colis devant le livreur. En cas d'anomalie, notez des réserves précises et manuscrites sur le bon de livraison, avec votre signature. Les mentions « sous réserve de contrôle » ou « sous réserve de déballage » n'ont aucune valeur légale.

Disponibilité des produits

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles. Les indications sur la disponibilité des produits proviennent de nos fournisseurs et vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Toutes erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.

En cas d'indisponibilité d'un produit après la passation de votre commande, nous vous en informons par e-mail dans les meilleurs délais. Vous pouvez alors, si vous le souhaitez, annuler votre commande lorsque ce retard est supérieur à 15 jours ouvrés. Une commande portant sur des articles non disponibles en stock pourra faire l'objet d'un délai de livraison plus long ou d'une annulation.

Expédition et délais

Sauf indication spéciale du Client, HORECA PARTNER choisit le mode d'expédition des produits. Ceux-ci voyagent aux risques et périls du Client. Le transfert des risques s'opère départ entrepôt.

Les délais de livraison des produits sont indiqués sur le Site au moment de la commande. Le Client reconnaît qu'ils sont donnés à titre indicatif et que HORECA PARTNER s'engage en tout état de cause à livrer les produits dans un délai raisonnable. En conséquence, le Client reconnaît et accepte qu'en cas de non-respect des délais indiqués sur le Site au moment de la commande, il renonce à toute réclamation de dommages et intérêts pour retard et/ou à demander l'annulation de la vente.

En cas de retard d'expédition sur les produits figurant sur le site, et seulement pour eux, HORECA PARTNER ne pourra voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit. Le Client aura la possibilité d'annuler sa commande ou d'accepter un nouveau délai, sans qu'il puisse exiger de remise de prix ou de dommages et intérêts.

À la réception

À réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier si les produits livrés sont conformes à votre commande ou endommagés et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant.

Le Client devra, dès réception, s'assurer du bon état des colis et faire les réserves d'usage auprès du transporteur dans le respect des formes et du délai légal prévus à l'article L. 133-3 du Code de commerce. Le Client est dans l'obligation d'apporter la preuve de tout produit manquant ou endommagé.

En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période, HORECA PARTNER ne pourra prendre aucune décision quant à la suite à donner à la commande du Client.

Produits non conformes et réclamations

Si les produits reçus ne sont pas conformes à la facture, le Client doit en aviser HORECA PARTNER immédiatement, ou au plus tard dans les trois jours à dater de la réception de la commande. Un exemplaire de la facture devra être joint à la réclamation du Client.

Toute réclamation portant sur la qualité d'un produit devra être accompagnée d'un spécimen de l'article comportant le défaut signalé et, dans la mesure où il est nécessaire de prouver les faits, d'un échantillon du même produit dans son emballage d'origine portant les références utiles pour son identification.

Aucune réclamation ne sera admise si les conditions ci-dessus ne sont pas respectées.

Retours

Les produits ne pourront être retournés qu'après accord préalable et écrit de HORECA PARTNER, et devront être adressés en port payé.

Les produits retournés devront l'être en parfait état, soigneusement emballés dans leur conditionnement d'origine avec l'intégralité des accessoires, sans aucune modification de leurs références ou de leurs numéros de série. Ils devront conserver leur étiquette intacte, de même que leurs cachets ou marques permettant leur revente.

En cas de retour sans justification, HORECA PARTNER sera dans l'obligation de le refuser.